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CFDT Transports du 84

Convention collective téléchargeable

Convention Collective




Transports routiers et activités aux. du transport

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Enumération ci-dessous de la Convention collective

Textes Attachés :
Annexe I : Ouvriers

Objet

Groupes d'ouvriers intéressés

CHAPITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFÉRENTS GROUPES D'OUVRIERS

CHAPITRE II : RÉMUNÉRATION DES OUVRIERS DES TRANSPORTS

CHAPITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL ROULANT " VOYAGEURS "

CHAPITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL ROULANT " MARCHANDISES "

CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL DE DÉMÉNAGEMENT

CHAPITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL DE MANUTENTION ET AUX OUVRIERS DIVERS

CHAPITRE VII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX OUVRIERS D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION

CHAPITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES

Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

Annexe I : Ouvriers Annexe Frais de déplacement

Annexe I : Ouvriers

Annexe II : Employés

Annexe II : Employés ; nomenclature

Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise

Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise ; nomenclature

Annexe IV : Ingénieurs et cadres

Annexe IV : Ingénieurs et cadres

Annexe V : Régimes complémentaires de retraite et de prévoyance

Annexe VI : Participation des salariés aux fruits de l'expansion

Formation professionnelle continue, Association Fongecip transports

Contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires

Déclaration commune des parties signataires annexée au protocole d'accord relatif au contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires

Mise en oeuvre du plan social dans les entreprises titulaires d'un agrément en douane

Diverses mesures sociales d'accompagnement des dispositions relatives au permis à points

Participation au financement de la formation professionnelle continue des entreprises de moins de dix salariés

Participation au financement de la formation professionnelle continue des entreprises de moins de dix salariés, Annexe

Temps de service, repos récupérateurs et rémunération des personnels de conduite marchandise "grands routiers" ou "longue distance"

Personnel "grands routiers" ou "longue distance", conditions spécifiques d'application

Personnel "grands routiers" ou "longue distance"

Formation obligatoire des conducteurs routiers "Marchandises"

OPCA transports, Avenant n° 1

Retraite -Prévoyance

Congé de fin d'activité des conducteurs routiers de marchandises

Droit syndical

Interdiction de circulation des véhicules poids lourds le dimanche

Protocole de fin de conflit du 9 décembre 1996. (Conflit du 18 au 30 novembre 1996).

Déclaration du 23 décembre 1996 (activités de transport de fond et valeurs).

Développement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité des salariés âgés dans les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs

Congé de fin d'activité à partir de 55 ans

Création du Fonds national de gestion paritaire du congé de fin d'activité

Conditions spécifiques d'emploi des entreprises de transport de déménagement

Congé de fin d'activité des conducteurs routiers de transport de marchandises et de transport de déménagement, à partir de 55 ans, dans les entreprises exerçant des activités de transport de fonds et valeurs

Rémunérations minimales conventionnelles 1997 et à l'ouverture de négociations visant à la révision programmée des dispositions de la convention collective

Protocole de fin de conflit

Congé de fin d'activité des conducteurs des entreprises de transport interurbain de voyageur

Création d'une association nationale de gestion paritaire du CFA voyageurs (AGECFA)

Garantie minimale de rémuération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"

Travail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs

Heures de délégation accordées aux représentants du personnel ou syndicaux siégeant au comité paritaire régional des transports routiers de voyageurs

Formation obligatoire des conducteurs des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs

Avenant à l'accord du 23 décembre 1998 relatif au travail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs

Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

Signature de l'avenant n° 1 à l'accord-cadre du 4 mai 2000

Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport de déménagement

Avenant à l'accord cadre du 4 mai 2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

CAP de conducteurs routiers et BEP de conduite et service

Travail de nuit

Elargissement du champ d'application de la CCN

Travail de nuit

Modification des textes régissant la CARCEPT

Annexe I à l'accord du 17 décembre 2001 sur la CARCEPT

Modifications de la CARCEPT-Prévoyance

Annexe au protocole d'accord du 17 décembre 2001 portant sur la modification des statuts et le règlement intérieur de la CARCEPT-Prévoyance

ARTT

ARTT des personnels des entreprises de transport routier de voyageurs

CFA voyageurs

Classement des emplois spécifiques des activités de prestations logistiques

Modifications à l'accord ARTT du 18 avril 2002

Conditions d'emploi (transport de déménagement)

Modification de l'accord relatif au congé de fin d'activité

Avenant à l'avenant relatif à l'ARTT du transport des voyageurs

Avenant à l'annexe 4 relatif au départ en retraite des ingénieurs et cadres

Avenant à l'annexe n° 3 relatif au départ en retraite des techniciens et agents de maîtrise

Avenant à l'annexe n° 2 relatif au départ en retraite des employés

Avenant à l'annexe n° 1 relatif au départ en retraite des ouvriers

Conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exercant des activités de prestations logistiques

Avenant relatif à l'annexe VI, déblocage exceptionnel et versement direct des droits au titre de la participation

Définition, contenu et conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs

Accord sur l'activité des conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs

Temps de liaison, accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement des contrat à durée déterminée d'usage en transport de déménagement

Gestion du régime de prévoyance

Participation aux résultats de l'entreprise Annexe VI

Avenant à l'accord sur l'ARTT du 18 avril 2002

Dispositions particulières aux ouvriers

Carnet de route et feuille de temps des personnels coursiers

Rémunérations conventionnelles et mise en oeuvre du " bonus exceptionnel "

Temps de liaison, d'accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement du CDD d'usage

Avenant à l'accord du 5 mars 1986 portant modification des statuts régissant la Carcept prévoyance

Frais professionnels

Frais de déplacements des ouvriers (annexe I)

Mise en oeuvre de la suppression de l'abattement supplémentaire de 20 % pour les frais professionnels

Frais de déplacement des ouvriers (annexe I)

Relevé de conclusion de la CNIC dans le transport sanitaire

Aménagement et réduction du temps de travail

Modification des conditions générales de la CARCEPT-Prévoyance

Modification des textes régissant la CARCEPT

Déblocage à titre exceptionnel des droits à la participation aux résultats de l'entreprise (annexe VI)

Mise en oeuvre d'une clause de respiration professionnelle

Frais de déplacement

Modification des statuts régissant la CARCEPT-Prévoyance

Règlement intérieur de la CARCEPT-Prévoyance

Relatif à l'accord n° 94 du 13 décembre 2005

Avenant à l'accord du 6 décembre 1991

ARTT

ARTT Transport sanitaire (La Réunion)

Prévoyance

Procès-verbal de la réunion de signature de l'accord du 29 juin 2009

Congé de fin d'activité

Congé de fin d'activité

Garantie de l'emploi et poursuite des relations de travail en cas de changement de prestataire dans le transport interrurbain de voyageurs

Emploi de conducteur accompagnateur

CFA-Voyageurs

AGECFA Voyageurs (annexe)

Aménagement, organisation et réduction du temps de travail

Désignation de l'institution CARCEPT

Adhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 2 avril 1998 relatif au CFA

Adhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 28 mars 1997 relatif au congé de fin d'activité

Adhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 25 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Congé de fin d'activité

Exercice de l'activité de conducteur accompagnateur de personnes présentant un handicap ou à mobilité réduite

Commission paritaire de validation des accords collectifs

Prévention et réduction de la pénibilité

OTRE

Annexe VII - Formation professionnelle - Accord du 1er février 2011

Frais de déplacement

Frais de déplacement

Prévoyance

Congés de fin d'activité et annexes de financement

CFE-CGC SNATT

Reprise du personnel

Congés de fin d'activité

Définitions des emplois spécifiques en prestations logistiques

Emplois spécifiques d'activités de prestations logistiques

Classifications

Conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

Pénibilité

Aménagement et réduction du temps de travail

Protection santé

Formation professionnelle

Conditions d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

Dénonciation par l'UFT de l'accord du 7 novembre 2011 relatif à la reprise du personnel

Transport de personnes présentant un handicap ou à mobilité réduite

Garantie de l'emploi

Rémunérations conventionnelles

Modification de l'annexe IV « Ingénieurs et cadres »

Modification de l'annexe III « Techniciens et agents de maîtrise »

Modification de l'annexe II « Employés »

Modification de l'annexe I « Ouvriers »

Congé de fin d'activité (partie 1)

Congé de fin d'activité (partie 2)

Révision de la nomenclature des primes

Modification à l'annexe I « Ouvriers »

Conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement

Travail de nuit dans le transport de déménagement

Protection santé

Prévoyance

Complémentaire des frais de santé

Complémentaire des frais de santé (transport sanitaire)

Conditions spécifiques d'emploi des conducteurs de véhicules de transport de personnes exerçant un service de tourisme

Lutte contre le travail illégal et la concurrence déloyale dans le déménagement

Textes Salaires :
Annexe I ouvriers SALAIRES



Salaires Grands routiers ou longue distance

Salaires Prime de monitorat et salaires minimaux

Salaires

Salaires Personnel roulants : grands routiers ou longue distance

Salaires Personnel roulants : grands routiers ou longue distance

Salaires Transport routier de voyageurs : employés

Salaires Transport routier de voyageurs : ouvriers

Salaires ouvriers

Rémunérations conventionnelles

Salaires (personnels ouvriers ambulanciers)

Salaires

Salaires et rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement

Salaires Personnels ingénieurs et cadres (annexe IV).

Salaires Personnels employés (annexe II).

Salaires Personnels techniciens et agents de maîtrise (annexe III)

Salaires personnels ouvriers (annexe I)

Salaires (Annexe I, II, III, IV)

Salaires (RAG et GAR) DOUBLON

Salaires (annexe I)

Salaires (annexe I)

Salaires (annexe II)

Salaires (annexe III)

Salaires (annexe IV)

Salaires (transport de déménagement)

Salaires

Salaires

Salaires

Salaires

Salaires

Salaires

Salaires (entreprises de déménagement)

Salaires (ambulanciers)

Salaires (entreprises de prestations logistiques)

Salaires (annexe IV)

Salaires (annexe III)

Salaires (annexe II)

Salaires (annexe I)

Salaires (Personnels ambulanciers)

Frais de déplacement

Salaires

Rémunérations

Frais de déplacement pour l'année 2010

Personnel des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

Salaires

Salaires

Salaires

Salaires

Salaires

Revalorisation des rémunérations au 1er avril 2011

Frais de déplacement

Salaires (Annexe IV : Ingénieurs et cadres)

Salaires (Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise)

Salaires (Annexe II : Employés)

Salaires (Annexe I : Ouvriers)

Rémunérations conventionnelles

Frais de déplacement

Rémunérations conventionnelles

Frais de déplacement des ouvriers

Rémunérations annuelles garanties au 1er janvier 2013

Rémunérations minimales annuelles au 1er janvier 2013 (Annexe IV : Ingénieurs et cadres)

Salaires mensuels garantis au 1er janvier 2013 (Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise)

Salaires mensuels garantis au 1er janvier 2013 (Annexe II : Employés)

Rémunérations conventionnelles au 1er janvier 2013 (Annexe I : Ouvriers)

Frais de déplacement

Rémunérations conventionnelles au 1er mai 2013

Frais de déplacement

Salaires (Annexe IV : Ingénieurs et cadres)

Salaires (Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise)

Salaires (Annexe II : Employés)

Salaires (Annexe I : Ouvriers)

Rémunérations conventionnelles

Frais de déplacement des ouvriers (annexe I)

Rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement

Annexe IV « Ingénieurs et cadres »

Annexe III « techniciens et agents de maîtrise »

Annexe II « Employés »

Annexe I « Ouvriers »

Conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

Salaires (Personnels ambulanciers)

Frais de déplacements des ouvriers (annexe I)