Convention Collective
Transports routiers et activités aux. du transport
Cliquez ci-dessus 935pages
Convention collective nationale des trans.routiers et activités auxiliaires du transport du 21 déc 1950 [3 506 KB]
IDCC : 16 | Brochure : 3085 -
Enumération ci-dessous de la Convention collective
Textes Attachés :
Annexe I : Ouvriers
Objet
Groupes d'ouvriers intéressés
CHAPITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFÉRENTS GROUPES D'OUVRIERS
CHAPITRE II : RÉMUNÉRATION DES OUVRIERS DES TRANSPORTS
CHAPITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL ROULANT " VOYAGEURS "
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL ROULANT " MARCHANDISES "
CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL DE DÉMÉNAGEMENT
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL DE MANUTENTION ET AUX OUVRIERS DIVERS
CHAPITRE VII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX OUVRIERS D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION
CHAPITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES
Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
Annexe I : Ouvriers Annexe Frais de déplacement
Annexe I : Ouvriers
Annexe II : Employés
Annexe II : Employés ; nomenclature
Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise
Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise ; nomenclature
Annexe IV : Ingénieurs et cadres
Annexe IV : Ingénieurs et cadres
Annexe V : Régimes complémentaires de retraite et de prévoyance
Annexe VI : Participation des salariés aux fruits de l'expansion
Formation professionnelle continue, Association Fongecip transports
Contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires
Déclaration commune des parties signataires annexée au protocole d'accord relatif au contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires
Mise en oeuvre du plan social dans les entreprises titulaires d'un agrément en douane
Diverses mesures sociales d'accompagnement des dispositions relatives au permis à points
Participation au financement de la formation professionnelle continue des entreprises de moins de dix salariés
Participation au financement de la formation professionnelle continue des entreprises de moins de dix salariés, Annexe
Temps de service, repos récupérateurs et rémunération des personnels de conduite marchandise "grands routiers" ou "longue distance"
Personnel "grands routiers" ou "longue distance", conditions spécifiques d'application
Personnel "grands routiers" ou "longue distance"
Formation obligatoire des conducteurs routiers "Marchandises"
OPCA transports, Avenant n° 1
Retraite -Prévoyance
Congé de fin d'activité des conducteurs routiers de marchandises
Droit syndical
Interdiction de circulation des véhicules poids lourds le dimanche
Protocole de fin de conflit du 9 décembre 1996. (Conflit du 18 au 30 novembre 1996).
Déclaration du 23 décembre 1996 (activités de transport de fond et valeurs).
Développement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité des salariés âgés dans les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs
Congé de fin d'activité à partir de 55 ans
Création du Fonds national de gestion paritaire du congé de fin d'activité
Conditions spécifiques d'emploi des entreprises de transport de déménagement
Congé de fin d'activité des conducteurs routiers de transport de marchandises et de transport de déménagement, à partir de 55 ans, dans les entreprises exerçant des activités de transport de fonds et valeurs
Rémunérations minimales conventionnelles 1997 et à l'ouverture de négociations visant à la révision programmée des dispositions de la convention collective
Protocole de fin de conflit
Congé de fin d'activité des conducteurs des entreprises de transport interurbain de voyageur
Création d'une association nationale de gestion paritaire du CFA voyageurs (AGECFA)
Garantie minimale de rémuération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Travail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Heures de délégation accordées aux représentants du personnel ou syndicaux siégeant au comité paritaire régional des transports routiers de voyageurs
Formation obligatoire des conducteurs des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Avenant à l'accord du 23 décembre 1998 relatif au travail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
Signature de l'avenant n° 1 à l'accord-cadre du 4 mai 2000
Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport de déménagement
Avenant à l'accord cadre du 4 mai 2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
CAP de conducteurs routiers et BEP de conduite et service
Travail de nuit
Elargissement du champ d'application de la CCN
Travail de nuit
Modification des textes régissant la CARCEPT
Annexe I à l'accord du 17 décembre 2001 sur la CARCEPT
Modifications de la CARCEPT-Prévoyance
Annexe au protocole d'accord du 17 décembre 2001 portant sur la modification des statuts et le règlement intérieur de la CARCEPT-Prévoyance
ARTT
ARTT des personnels des entreprises de transport routier de voyageurs
CFA voyageurs
Classement des emplois spécifiques des activités de prestations logistiques
Modifications à l'accord ARTT du 18 avril 2002
Conditions d'emploi (transport de déménagement)
Modification de l'accord relatif au congé de fin d'activité
Avenant à l'avenant relatif à l'ARTT du transport des voyageurs
Avenant à l'annexe 4 relatif au départ en retraite des ingénieurs et cadres
Avenant à l'annexe n° 3 relatif au départ en retraite des techniciens et agents de maîtrise
Avenant à l'annexe n° 2 relatif au départ en retraite des employés
Avenant à l'annexe n° 1 relatif au départ en retraite des ouvriers
Conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exercant des activités de prestations logistiques
Avenant relatif à l'annexe VI, déblocage exceptionnel et versement direct des droits au titre de la participation
Définition, contenu et conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs
Accord sur l'activité des conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs
Temps de liaison, accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement des contrat à durée déterminée d'usage en transport de déménagement
Gestion du régime de prévoyance
Participation aux résultats de l'entreprise Annexe VI
Avenant à l'accord sur l'ARTT du 18 avril 2002
Dispositions particulières aux ouvriers
Carnet de route et feuille de temps des personnels coursiers
Rémunérations conventionnelles et mise en oeuvre du " bonus exceptionnel "
Temps de liaison, d'accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement du CDD d'usage
Avenant à l'accord du 5 mars 1986 portant modification des statuts régissant la Carcept prévoyance
Frais professionnels
Frais de déplacements des ouvriers (annexe I)
Mise en oeuvre de la suppression de l'abattement supplémentaire de 20 % pour les frais professionnels
Frais de déplacement des ouvriers (annexe I)
Relevé de conclusion de la CNIC dans le transport sanitaire
Aménagement et réduction du temps de travail
Modification des conditions générales de la CARCEPT-Prévoyance
Modification des textes régissant la CARCEPT
Déblocage à titre exceptionnel des droits à la participation aux résultats de l'entreprise (annexe VI)
Mise en oeuvre d'une clause de respiration professionnelle
Frais de déplacement
Modification des statuts régissant la CARCEPT-Prévoyance
Règlement intérieur de la CARCEPT-Prévoyance
Relatif à l'accord n° 94 du 13 décembre 2005
Avenant à l'accord du 6 décembre 1991
ARTT
ARTT Transport sanitaire (La Réunion)
Prévoyance
Procès-verbal de la réunion de signature de l'accord du 29 juin 2009
Congé de fin d'activité
Congé de fin d'activité
Garantie de l'emploi et poursuite des relations de travail en cas de changement de prestataire dans le transport interrurbain de voyageurs
Emploi de conducteur accompagnateur
CFA-Voyageurs
AGECFA Voyageurs (annexe)
Aménagement, organisation et réduction du temps de travail
Désignation de l'institution CARCEPT
Adhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 2 avril 1998 relatif au CFA
Adhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 28 mars 1997 relatif au congé de fin d'activité
Adhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 25 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Congé de fin d'activité
Exercice de l'activité de conducteur accompagnateur de personnes présentant un handicap ou à mobilité réduite
Commission paritaire de validation des accords collectifs
Prévention et réduction de la pénibilité
OTRE
Annexe VII - Formation professionnelle - Accord du 1er février 2011
Frais de déplacement
Frais de déplacement
Prévoyance
Congés de fin d'activité et annexes de financement
CFE-CGC SNATT
Reprise du personnel
Congés de fin d'activité
Définitions des emplois spécifiques en prestations logistiques
Emplois spécifiques d'activités de prestations logistiques
Classifications
Conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Pénibilité
Aménagement et réduction du temps de travail
Protection santé
Formation professionnelle
Conditions d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Dénonciation par l'UFT de l'accord du 7 novembre 2011 relatif à la reprise du personnel
Transport de personnes présentant un handicap ou à mobilité réduite
Garantie de l'emploi
Rémunérations conventionnelles
Modification de l'annexe IV « Ingénieurs et cadres »
Modification de l'annexe III « Techniciens et agents de maîtrise »
Modification de l'annexe II « Employés »
Modification de l'annexe I « Ouvriers »
Congé de fin d'activité (partie 1)
Congé de fin d'activité (partie 2)
Révision de la nomenclature des primes
Modification à l'annexe I « Ouvriers »
Conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement
Travail de nuit dans le transport de déménagement
Protection santé
Prévoyance
Complémentaire des frais de santé
Complémentaire des frais de santé (transport sanitaire)
Conditions spécifiques d'emploi des conducteurs de véhicules de transport de personnes exerçant un service de tourisme
Lutte contre le travail illégal et la concurrence déloyale dans le déménagement
Textes Salaires :
Annexe I ouvriers SALAIRES
Salaires Grands routiers ou longue distance
Salaires Prime de monitorat et salaires minimaux
Salaires
Salaires Personnel roulants : grands routiers ou longue distance
Salaires Personnel roulants : grands routiers ou longue distance
Salaires Transport routier de voyageurs : employés
Salaires Transport routier de voyageurs : ouvriers
Salaires ouvriers
Rémunérations conventionnelles
Salaires (personnels ouvriers ambulanciers)
Salaires
Salaires et rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement
Salaires Personnels ingénieurs et cadres (annexe IV).
Salaires Personnels employés (annexe II).
Salaires Personnels techniciens et agents de maîtrise (annexe III)
Salaires personnels ouvriers (annexe I)
Salaires (Annexe I, II, III, IV)
Salaires (RAG et GAR) DOUBLON
Salaires (annexe I)
Salaires (annexe I)
Salaires (annexe II)
Salaires (annexe III)
Salaires (annexe IV)
Salaires (transport de déménagement)
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires (entreprises de déménagement)
Salaires (ambulanciers)
Salaires (entreprises de prestations logistiques)
Salaires (annexe IV)
Salaires (annexe III)
Salaires (annexe II)
Salaires (annexe I)
Salaires (Personnels ambulanciers)
Frais de déplacement
Salaires
Rémunérations
Frais de déplacement pour l'année 2010
Personnel des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires
Revalorisation des rémunérations au 1er avril 2011
Frais de déplacement
Salaires (Annexe IV : Ingénieurs et cadres)
Salaires (Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise)
Salaires (Annexe II : Employés)
Salaires (Annexe I : Ouvriers)
Rémunérations conventionnelles
Frais de déplacement
Rémunérations conventionnelles
Frais de déplacement des ouvriers
Rémunérations annuelles garanties au 1er janvier 2013
Rémunérations minimales annuelles au 1er janvier 2013 (Annexe IV : Ingénieurs et cadres)
Salaires mensuels garantis au 1er janvier 2013 (Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise)
Salaires mensuels garantis au 1er janvier 2013 (Annexe II : Employés)
Rémunérations conventionnelles au 1er janvier 2013 (Annexe I : Ouvriers)
Frais de déplacement
Rémunérations conventionnelles au 1er mai 2013
Frais de déplacement
Salaires (Annexe IV : Ingénieurs et cadres)
Salaires (Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise)
Salaires (Annexe II : Employés)
Salaires (Annexe I : Ouvriers)
Rémunérations conventionnelles
Frais de déplacement des ouvriers (annexe I)
Rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement
Annexe IV « Ingénieurs et cadres »
Annexe III « techniciens et agents de maîtrise »
Annexe II « Employés »
Annexe I « Ouvriers »
Conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Salaires (Personnels ambulanciers)
Frais de déplacements des ouvriers (annexe I)
